(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307994.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278165 - Publication au BOPI 2004-12-28
Renouvellement avec limitation le 28 décembre 2004 n°2044518 - Publication au BOPI 2004-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582820 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26